Les normes et règlementations des escaliers vont différer suivant le lieu d’implantation ainsi que le type d’utilisateurs. Compte tenu du nombre important des textes relatifs aux dimensionnements des escaliers, ce recueil ne se définit pas comme exhaustif.
Les escaliers intérieurs de logement individuel:
Seules les habitations individuelles destinées à être louées ou vendues doivent se conformer à des normes de construction et à une réglementation relative à l’accessibilité aux personnes handicapées.
Les escaliers en environnement industriels:
Ces escaliers sont soumis au code du travail ainsi qu’aux normes définissant les accès industriels. Les niveaux de sécurité ainsi que le dimensionnement général de l’escalier suit des règles strictes.
Les escaliers pour évacuation incendie:
Les mesures de sécurité contre les risques d’incendie sont applicables à tous les établissements, quelle que soit l’ancienneté des constructions et installations. En matière de sécurité incendie, le règlement du 25 juin 1980 définit les dispositions générales de la sécurité contre l’incendie dans les établissements recevant du public. La réglementation concernant la sécurité incendie étant complexe, nous ne traiterons ici que les points du règlement touchant le classement des bâtiments ainsi que les dégagements pouvant être constitués d’escaliers, d’échelles fixes ou d’échelles rétractables.
Le classement des établissements:
-> Les types d’établissement
Les établissements sont classés en types, selon la nature de leur exploitation. Cette classification permet de connaître les textes applicables.
Établissement installés dans un bâtiment :
J – Structures d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées
L – Salles d’auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple
M – Magasins de vente, centres commerciaux
N – Restaurants et débits de boissons
O – Hôtels et pensions de famille
P – Salles de danse et salles de jeux
R – Établissements d’éveil, d’enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement
S – Bibliothèques, centres de documentation
T- Salles d’expositions
U – Établissements sanitaires
V – Établissements de culte
W – Administrations, banques, bureaux
X – Établissements sportifs couverts
Y – Musées
Établissements spéciaux :
PA – Établissements de plein air
CTS – Chapiteaux, tentes et structures
SG – Structures gonflables
PS – Parcs de stationnement couverts
GA – Gares
OA – Hôtels-restaurants d’altitude
EF – Établissements flottants
REF – Refuges de montagne
Les catégories d’établissements:
Tous les établissements sont, quel que soit leur type, classés en deux groupes et 5 catégories, d’après :
– L’effectif des personnes constituant le public.
– L’effectif des autres personnes se trouvant à un titre quelconque dans les locaux accessibles ou non au public.
1er Groupe d’établissement | 2ème Groupe | ||||
Catégorie | 1ère catégorie | 2ème catégorie | 3ème catégorie | 4ème catégorie | 5ème catégorie |
Effectif | + de 1500 | de 1500 à 701 | de 700 à 301 | Moins de 300 | Moins de 200 tout établissementMoins de 100 pour les hôtels |